Pierre Bourguignon


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bourguignon (Pierre, Guy)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
par spécialité et par centre hospitalier universitaire
psychiatrie au CHU de Nancy
Groupe:
CHU de Nancy
concours
JORFTEXT000042402100(source JORF)
affectation
07 Octobre 202007/10/2020
De: BOURGUIGNON (Pierre)
conseiller municipal de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
e) Elu représentant les communes de dix mille habitants à quatre-vingt-dix-neuf mille neuf cent quatre-vingt dix-neuf habitants (10 000 habitants à 99 999 habitants)
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000033913454(source JORF)
nomination
25 Janvier 201725/01/2017
De: BOURGUIGNON (Pierre)
maire de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
e) Elu représentant les communes de dix mille habitants à quatre-vingt-dix-neuf mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (10 000 habitants à 99 999 habitants)
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000028430577(source JORF)
nomination
05 Janvier 201405/01/2014
De: Bourguignon (Pierre, Maurice, Marcel)
ancien député de la Seine-Maritime, maire de Sotteville-lès-Rouen. Chevalier du 22 mars 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Relations avec le Parlement
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-03-22"
JORFTEXT000027697953(source JORF)
promotion
14 Juillet 201314/07/2013
De: BOURGUIGNON (Pierre)
député-maire de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
e) Elu représentant les communes de dix mille habitants à quatre-vingt-dix-neuf mille neuf cent quatre-vingt dix-neuf habitants (10 000 habitants à 99 999 habitants)
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000022363529(source JORF)
nomination
20 Juin 201020/06/2010
De: Bourguignon (Pierre)
maire de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres du Conseil national des villes
1° Au titre des élus titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
Conseil national des villes
JORFTEXT000021841698(source JORF)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Pierre Bourguignon
président, député de la Seine-Maritime et maire de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Représentant de l'Association des maires des villes et banlieues de France
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
JORFTEXT000000466244(source JORF)
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Bourguignon (Pierre, Jean, Maximilien)
capitaine ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000821054(source JORF)
nomination
02 Mai 200702/05/2007
De: Bourguignon (Pierre)
député-maire de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
e) Elu représentant les communes de dix mille habitants à quatre-vingt-dix-neuf mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000649824(source JORF)
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Pierre Bourguignon
député de la Seine-Maritime, maire de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres du comité de suivi du plan de cohésion sociale
Au titre des élus locaux
Groupe:
Comité de suivi du plan de cohésion sociale
date_debut="2007-03-05"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000646713(source JORF)
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Pierre Bourguignon
député-maire de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain
1° Au titre des titulaires de mandats nationaux ou locaux
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
JORFTEXT000000813600(source JORF)
nomination
07 Février 200607/02/2006
De: Bourguignon (Pierre)
député-maire de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
e) Elu représentant les communes de dix mille habitants à quatre-vingt-dix-neuf mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (10 000 h à 99 999 h)
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000248449(source JORF)
nomination
29 Janvier 200429/01/2004
De: Bourguignon (Pierre)
Marne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000795214(source JORF)
diplome
26 Août 200326/08/2003
De: Bourguignon (Pierre, Jean, Maximilien)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Bourguignon (Pierre)
député-maire de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
JORFTEXT000000402724(source JORF)
nomination
12 Février 200212/02/2002
De: Pierre Bourguignon
député-maire de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants des communes
Suppléants
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
suppleant
JORFTEXT000000590138(source JORF)
nomination
25 Août 200125/08/2001
De: Bourguignon (Pierre, Jean, Maximilien)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Bourguignon (Pierre, André)
adjudant ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000768821(source JORF)
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Bourguignon (Pierre)
député-maire de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
Sur proposition de l'Association des maires de France
e) Elu représentant les communes de dix mille habitants à quatre-vingt-dix-neuf-mille neuf cent quatre-vingt-dix-neuf habitants (10 000 h à 99 999 h)
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000208093(source JORF)
nomination
19 Décembre 200019/12/2000
De: Bourguignon (Pierre, Jean, Maximilien)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
JORFTEXT000000396407(source JORF)
nomination
13 Juillet 199913/07/1999
De: Bourguignon (Pierre)
député-maire de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie
personnalités extérieures
Groupe:
École d'architecture de Normandie
duree="deux ans"
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration
JORFTEXT000000210295(source JORF)
nomination
16 Mars 199916/03/1999
De: Pierre Bourguignon
député de la Seine-Maritime
Objet:
en application des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre délégué à la ville
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre délégué à la ville
JORFTEXT000000759822(source JORF)
charge
06 Mars 199906/03/1999
De: Bourguignon (Pierre)
député-maire, mairie de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres du comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
Groupe:
Comité d'orientation du plan Urbanisme, construction et architecture
JORFTEXT000000575238(source JORF)
nomination
05 Mars 199905/03/1999
De: Bourguignon (Pierre)
député-maire de Sotteville-lès-Rouen, président (titulaire)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
suppleant
JORFTEXT000000194540(source JORF)
nomination
12 Septembre 199812/09/1998
De: Bourguignon (Pierre)
député-maire de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres du Conseil national des villes et du développement social urbain les élus titulaires de mandats nationaux ou locaux suivants
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
JORFTEXT000000740748(source JORF)
nomination
17 Juin 199817/06/1998
De: Bourguignon (Pierre, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
JORFTEXT000000749552(source JORF)
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Bourguignon (Pierre, François)
lieutenant-colonel ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000750397(source JORF)
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Bourguignon (Pierre)
maire de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre des élus locaux
e) Elu représentant les communes de 10 000 habitants à 99 999 habitants
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
duree="trois ans"
JORFTEXT000000750125(source JORF)
nomination
21 Mai 199721/05/1997
De: Bourguignon (Pierre, François)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000734885(source JORF)
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Bourguignon (Pierre, Maurice, Marcel)
président de l'Association des maires de villes et banlieues de France ; 34 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Ville et intégration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="34"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000191259(source JORF)
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Bourguignon (Pierre)
maire de Sotteville-lès-Rouen (76)
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Désignés
représentants des communes
Titulaires
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000367931(source JORF)
nomination
04 Novembre 199404/11/1994
De: Pierre Bourguignon
député-maire de Sotteville-lès-Rouen (76). Suppléant
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
Désignés
représentants des communes
Titulaire
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000712799(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Bourguignon (Pierre)
maire de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
membres du Conseil national de la formation des élus locaux
1. Au titre des élus locaux
c) Elu représentant les communes de dix mille habitants à moins de cent mille habitants
Groupe:
Conseil national de la formation des élus locaux
JORFTEXT000000347140(source JORF)
nomination
18 Mars 199318/03/1993
De: Bourguignon (Pierre)
maire de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime), député
Objet:
membre du Conseil national des villes et du développement social urbain
au titre du 1o du second alinéa de l'article 3 du décret no 88-1015 du
28 octobre 1988
portant création d'un conseil national et d'un comité interministériel des villes et du développement social urbain et d'une délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Remplace:M. Frêche (Georges)
Groupe:
Conseil national des villes et du développement social urbain
Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain
Comité interministériel des villes
JORFTEXT000000354173(source JORF)
nomination
08 Mai 199108/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.